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Murmures / Gens du Fleuve
Convention Administration pénitentiaire et VNF
Revue N° 190 - Mars 2009
Page : 8
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Convention ratifiée entre Voies Navigables de France et l'administration pénitentiaire pour l'emploi de condamnés dans le cadre de travaux d'intérêt général (TIG)- Télécharger l'article
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